Conseil municipal novembre 2021

Le Conseil municipal du 25 novembre se déroulera dans la salle du Conseil municipal.

La séance aura lieu en public mais avec une jauge de 10 personnes conformément à la loi du 10 novembre 2021 rétablissant les mesures dérogatoires pour les réunions des assemblées délibérantes.

Ordre du jour :

FINANCES

  • Personnel communal – Prime de fin d’année
  • BP 2021 – Décision Modificative n° 3
  • Extension du Complexe Sportif de la Duchesse Anne – Court couvert et Club house : Convention de reversement d’une subvention du Club de Tennis Montgermontais à la commune
  • Extension du Complexe Sportif de la Duchesse Anne – Court couvert et Club house : Acceptation attribution du fonds de concours de Rennes Métropole

MARCHÉS PUBLICS

  • Renouvellement urbain Pierre Texier : choix du promoteur et convention tripartite de principe d’engagement

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Taxe sur la Consommation Finale d’Électricité (TCFE) – Nouvelles modalités de perception de la taxe

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet

INTERCOMMUNALITÉ

  • ALEC (Agence Locale de l’Énergie et du Climat du Pays de Rennes) – Élection d’un représentant
  • Communication du rapport des observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de Rennes Métropole – commune de Rennes – déplacements métropolitains – exercices 2015 et suivants

INFORMATION

  • Crise sanitaire
  • Date des prochains conseils municipaux

Mairie, Place Jane Beusnel, Montgermont, France