Tarifs municipaux 2017

AFFAIRES CULTURELLES

Médiathèque municipale L'Embarc@dère

  • Jeunes de - de 18 ans, étudiants de - de 25 ans, demandeurs d’emploi, nouvel arrivant dans une commune du réseau Lecture Publique Syrenor et bénéficiaire de la carte Sortir ! Gratuit

Communes du Syrenor à compétence "Lecture publique"

  • Abonnement individuel 7.10 €
  • Abonnement famille 12 €

Usagers des autres communes

  • Abonnement individuel 11 €
  • Abonnement famille 15,70 €
  • Remplacement de carte perdue (par carte) 3,00 €

Impression page Internet

  • Tirage d'une feuille noir et blanc 0,35 €
  • Tirage d'une feuille couleur 1,20 €

CIMETIERE

Concessions

  • Acquisition par parcelle de 2 m²
    • pour 15 ans 66.20 €
    • pour 30 ans 132.30 €
    • pour 50 ans 227.10 €
  • Concession enfant - de 7 ans (1 m²)
    • pour 15 ans 34,60 €
    • pour 30 ans 69.20 €
    • pour 50 ans 114.60 €
  • Elément "cavurne funéraire" (destiné à recevoir 4 urnes)
    • pour 15 ans 49.50 €
    • pour 30 ans 99.20 €
    • pour 50 ans 166.20 €
  • Columbarium (emplacement pouvant recevoir 4 urnes)
    • pour 15 ans 385.20 €
    • pour 30 ans 753.60 €
  • Jardin du souvenir : dispersion des cendres
    • Sans fixation d'une plaque souvenir Gratuit
    • Avec fixation d'une plaque gravée fournie (15 x 10 cm), par durée de 15 ans renouvelable 93.10 €
    • Gravure supplémentaire sur la plaque 25,80 €
  • Fosse commune : occupation par emplacement
    • les 10 premiers jours Gratuit
    • jour supplémentaire 15,30 €

LOCATIONS DE SALLES COMMUNALES

  • Aux associations montgermontaises qui sont prioritaires Gratuit
  • Pour les vins d'honneur de mariage, de PACS ou de décès, de résidents montgermontais Gratuit
  • Aux associations extérieures et entreprises de la commune :
    • Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 126.20 €, la 1/2 journée 77 €
    • Salle Yves Montand : la journée 230.50 €, la ½ journée 138,90 € - caution à la réservation 300,00 €
    • Utilisation de l’office sans vaisselle (salles Belle Ile ou Yves Montand) 43.20 €
    • Complexe sportif "Duchesse Anne" : forfait 554.70 €, coût horaire 18 € - caution à la réservation 300,00 €
  • Aux organismes proposant formations ou informations en direction des Montgermontais ou du personnel communal
    • Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 96.70 €, la 1/2 journée 56.90 €
    • Salle Yves Montand : la journée 170.40 €, la ½ journée 103.30 € - caution à la réservation 300,00 €
    • Utilisation de l’office sans vaisselle (salles Belle Ile ou Yves Montand) 43.20 €
  • Aux syndicats de co-propriétaires de la commune
    • Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 66.30 €

LOCATION DE MATERIEL

  • Mobilier à emporter (prêt aux particuliers et entreprises pour utilisation sur la commune)
    • Tables : l'unité 1.20 €
    • Chaises : l'unité 0.30 €
    • Tractopelle aux entreprises, à l'heure avec chauffeur pour intervention d'urgence : 100 €

DROITS DE PLACE (sur aires de stationnement communales)

  • Pour petit cirque sans ménagerie et autres spectacles de rue 28.50 €

Hors marché

  • Pour commerces non alimentaires / emplacement de 20 m x 4 m maximum par jour 28.50 €
  • Pour commerces alimentaires / emplacement accordé avant 2008 à un commerçant régulier par an pour un jour hebdomadaire 117.70 €

Marché Hebdomadaire

  • Emplacement passager à la séance au mètre linéaire 1 €
  • Emplacement par abonnement pour l'année civile au mètre linéaire 26.50 €

COURTS DE TENNIS POUR LES MONTGERMONTAIS

Jusqu'au Forum des associations 2017
  • Les courts extérieurs
    • Pour adultes et enfants bénéficiaires de la Carte Sortir Gratuit
    • Pour adultes (plus de 25 ans) adhérents au TCM Gratuit
    • Pour adultes (plus de 25 ans) non adhérents au TCM 18.90 €
    • Pour les jeunes de moins de 25 ans adhérents au TCM Gratuit
    • Pour les jeunes de moins de 25 ans non adhérents au TCM 5.70 €
    • Carte "famille" non adhérente au TCM, valable un an 24 €
    • Badge d'accès aux courts extérieurs perdu ou non restitué 33 €
  • Les courts couverts
    • Pour les entreprises de la commune (par personne pour une heure hebdomadire) 104,00 €

TERRAINS DE BEACH POUR LES MONTGERMONTAIS

  • Licenciés des clubs montgermontais utilisateurs des terrains de beach (MVBC, badminton, hand, foot...) Gratuit
  • Badge équipe pour 6 personnes 24 €
  • Badge perdu 33 €

FACTURATION DE SERVICES - PRODUITS DIVERS

  • Par clé perdue 33.20 €
  • Par photocopie de documents administratifs, la page A4 0,30 €
  • Impression page internet - Tirage noir et blanc par feuille 0,35 €
  • Impression page internet - Tirage couleur par feuille 1,20 €
  • Par photocopie de documents pour dossier nécessaire aux demandeurs d’emploi 0,10 €
  • Cartes postales à l'unité 0,50 €
  • Badge magnétique perdu (Complexe sportif "Duchesse Anne") 33.20 €
  • Emetteur borne centre bourg 55 €
  • Livre "Montgermont d'hier à aujourdhui" 15 €