Tarifs municipaux 2018

AFFAIRES CULTURELLES

Médiathèque municipale L'Embarc@dère

  • Jeunes de - de 18 ans, étudiants de - de 25 ans, demandeurs d’emploi, nouvel arrivant dans une commune du réseau Lecture Publique Syrenor et bénéficiaire de la carte Sortir ! Gratuit

Communes du Syrenor à compétence "Lecture publique"

  • Abonnement individuel 7.10 €
  • Abonnement famille 12 €

Usagers des autres communes

  • Abonnement individuel 11 €
  • Abonnement famille 15,70 €
  • Remplacement de carte perdue (par carte) 3,00 €

Impression page Internet

  • Tirage d'une feuille noir et blanc 0,35 €
  • Tirage d'une feuille couleur 1,20 €

CIMETIERE

Concessions

  • Acquisition par parcelle de 2 m²
    • pour 15 ans 70 €
    • pour 30 ans 140 €
    • pour 50 ans 300 €
  • Concession enfant - de 7 ans (1 m²)
    • pour 15 ans 40 €
    • pour 30 ans 80 €
    • pour 50 ans 150 €
  • Elément "cavurne funéraire" (destiné à recevoir 4 urnes)
    • pour 15 ans 55 €
    • pour 30 ans 105 €
    • pour 50 ans 200 €
  • Columbarium (emplacement pouvant recevoir 4 urnes)
    • pour 15 ans 400 €
    • pour 30 ans 790 €
  • Jardin du souvenir : dispersion des cendres
    • Sans fixation d'une plaque souvenir Gratuit
    • Avec fixation d'une plaque gravée fournie (15 x 10 cm), par durée de 15 ans renouvelable 100 €
    • Gravure supplémentaire sur la plaque 30 €
  • Fosse commune : occupation par emplacement
    • les 10 premiers jours Gratuit
    • jour supplémentaire 50 €

LOCATIONS DE SALLES COMMUNALES

  • Aux associations montgermontaises qui sont prioritaires Gratuit
  • Pour les vins d'honneur de mariage, de PACS, de décès, de résidents montgermontais Gratuit
  • Aux Montgermontais
    • Salle Belle Île de 9h à 18h 51 €
    • Salle Belle Île de 15h à 00h 51 €
    • Salle Belle Île de 9h à 00h 102 €
    • Salle Belle Île - Utilisation de l'office sans vaisselle 31 €
    • Salle Belle Île - Utilisation de l'office avec vaisselle 61 €
    • Salle Hoëdic de 9h à 18h 102€
    • Salle Hoëdic de 15h à 00h 102 €
    • Vaisselle manquante lors de l'inventaire (à l'unité) 3 €
    • Ménage insuffisant lors de l'état des lieux 41 €
    • Caution à la réservation des salles Belle Île et Hoëdic 350 €
  • Aux associations extérieures et entreprises de la commune :
    • Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 128 €, la 1/2 journée 78 €
    • Salle Yves Montand : la journée 234 €, la ½ journée 141 € - caution à la réservation 350,00 €
    • Utilisation de l’office sans vaisselle (salles Belle Ile ou Yves Montand) 44 €
    • Complexe sportif "Duchesse Anne" : forfait annuel 563 €, coût horaire 18 € - caution à la réservation 350,00 €
  • Aux organismes proposant formations ou informations en direction des Montgermontais ou du personnel communal
    • Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 98 €, la 1/2 journée 58 €
    • Salle Yves Montand : la journée 173 €, la ½ journée 105 € - caution à la réservation 350,00 €
    • Utilisation de l’office sans vaisselle (salles Belle Ile ou Yves Montand) 44 €
  • Aux syndicats de co-propriétaires de la commune
    • Salles Belle Ile ou Hoëdic : la réu68 €

LOCATION DE MATERIEL

  • Mobilier à emporter (prêt aux particuliers et entreprises pour utilisation sur la commune)
    • Tables : l'unité 1.25 €
    • Chaises : l'unité 0.30 €
    • Tractopelle aux entreprises, à l'heure avec chauffeur pour intervention d'urgence : 100 €

DROITS DE PLACE (sur aires de stationnement communales)

Hors marché

  • Pour commerces non alimentaires / emplacement de 20 m x 4 m maximum par jour 29 €
  • Pour commerces alimentaires / emplacement accordé avant 2008 à un commerçant régulier par an pour un jour hebdomadaire 120 €

Marché Hebdomadaire

  • Emplacement passager à la séance au mètre linéaire 1 €
  • Emplacement par abonnement pour l'année civile au mètre linéaire 27 €

COURTS DE TENNIS POUR LES MONTGERMONTAIS

Jusqu'au Forum des associations 2017
  • Les courts extérieurs
    • Pour adultes et enfants bénéficiaires de la Carte Sortir Gratuit
    • Pour adultes (plus de 25 ans) adhérents au TCM Gratuit
    • Pour adultes (plus de 25 ans) non adhérents au TCM 18.90 €
    • Pour les jeunes de moins de 25 ans adhérents au TCM Gratuit
    • Pour les jeunes de moins de 25 ans non adhérents au TCM 5.70 €
    • Carte "famille" non adhérente au TCM, valable un an 24 €
    • Badge d'accès aux courts extérieurs perdu ou non restitué 33 €
  • Les courts couverts
    • Pour les entreprises de la commune (par personne pour une heure hebdomadire) 104,00 €

TERRAINS DE BEACH POUR LES MONTGERMONTAIS

  • Licenciés des clubs montgermontais utilisateurs des terrains de beach (MVBC, badminton, hand, foot...) Gratuit
  • Badge équipe pour 6 personnes 24 €
  • Badge perdu 33 €

FACTURATION DE SERVICES - PRODUITS DIVERS

  • Par clé perdue 34 €
  • Par photocopie de documents administratifs, la page A4 0,30 €
  • Impression page internet - Tirage noir et blanc par feuille 0,40 €
  • Impression page internet - Tirage couleur par feuille 1,25 €
  • Par photocopie de documents pour dossier nécessaire aux demandeurs d’emploi 0,10 €
  • Cartes postales à l'unité 0,50 €
  • Badge magnétique perdu (Complexe sportif "Duchesse Anne") 34 €
  • Emetteur borne centre bourg 56 €
  • Livre "Montgermont d'hier à aujourdhui" 15 €