AFFAIRES SCOLAIRES

Repas Restaurant Municipal

• Enfants des communes du SYRENOR 3,56 €
• Enfants non domiciliés dans le périmètre du SYRENOR 4,22 €
• Personnes âgées, portage non compris 5,36 €
• Groupes, stages : - de 18 ans 5,84 € , + de 18 ans 7,13 €
• Personnel communal, employés de service Ecole Notre Dame 4,39 €
• Enseignants (subvention de l'Académie incluse) 5,39 €
• Apprentis employés sur la commune : 1ère année 3,87 €, 2e année 4,06 €
• Serviettes-bavoirs au restaurant maternelle : forfait par facturation mensuelle 1,00 €

Garderie municipale

• La période avec goûter de 16h30 à 17h15 1,40 €
• Par période : de 7h30 à 8h15 ; de 8h15 à 9h ; de 17h15 à 18h ; 18h à 18h45 0,79 €
• Facturation goûter aux Francas 0,56 €

Etude surveillée

• La séance de 1 heure 1,60 €

AFFAIRES CULTURELLES

Médiathèque municipale L'Embarc@dère

• Jeunes de - de 18 ans, étudiants de – de 25 ans, demandeurs d’emploi, nouvel arrivant dans une commune du réseau Lecture Publique SYRENOR Gratuit

1) Communes du SYRENOR à compétence "Lecture publique"

• Abonnement individuel 6,60 €
• Abonnement famille 11,00 €

2) Usagers des autres communes

• Abonnement individuel 10,00 €
• Abonnement famille 14,40 €

3) Remplacement de carte perdue (par carte) 2,00 €

4) Impression page Internet

• Tirage d'une feuille noir et blanc 0,33 €
• Tirage d'une feuille couleur 1,10 €

CIMETIERE

Concessions

1) Acquisition par parcelle de 2 m²

• pour 15 ans 61,60 €
• pour 30 ans 123,20 €
• pour 50 ans 212,50 €

2) Concession enfant - de 7 ans (1 m²)

• pour 15 ans 32,80 €
• pour 30 ans 65,60 €
• pour 50 ans 105,70 €

3) Elément "cavurne funéraire" (destiné à recevoir 4 urnes)

• pour 15 ans 46,20 €
• pour 30 ans 92,40 €
• pour 50 ans 155,00 €

3) Columbarium (emplacement pouvant recevoir 4 urnes)

• pour 15 ans 359,20 €
• pour 30 ans 692,70 €

Creusement de fosses

• 1,50 m ou 2 m de profondeur 77,00 €
• par élément "cavurne" (60x60x40) 53,30 €

Jardin du souvenir : dispersion des cendres

• Sans fixation d'une plaque souvenir Gratuit
• Avec fixation d'une plaque gravée (15 x 10 cm), par durée de 15 ans renouvelable 86,00 €

Exhumations

• Cercueils, caveaux, ossements : Tarif unique 108,00 €

Porteurs à titre exceptionnel

• Par porteur : (2 maximum uniquement pendant les périodes de travail) 56,40 €

CHIENS ET CHATS

Pénalité pour capture d'animaux en état d'errance ou de divagation 128,50 €

FACTURATION DE SERVICES

• Par clé perdue 30,00 €
• Par photocopie de documents administratifs, la page A4 et sortie page Internet poste mairie 0,30 €
• Par photocopie de documents pour dossier nécessaire aux demandeurs d’emploi et sortie page Internet poste mairie 0,10 €
• Cartes postales, unité 0,50 €
• Badge magnétique perdu (Complexe sportif «Duchesse Anne») 30,00 €
• Autocollants "MONTGERMONT" 0,50 €
• Livre "Montgermont d'hier à aujourdhui" 25,00 €

TRACTO-PELLE

• Location aux entreprises, à l'heure avec chauffeur pour intervention d'urgence 90,00 €

LOCATIONS DE SALLES COMMUNALES

Aux associations montgermontaises qui sont prioritaires Gratuit
Pour les vins d'honneur de mariage, de PACS ou de décès, de résidents montgermontais Gratuit
Aux associations extérieures et entreprises de la commune :

• Salles Métairie Est ou Pierre Texier : la journée 62,00 €, la 1/2 journée 43,00 €
• Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 118,00 €, la 1/2 journée 72,00 €
• Salle Yves Montand : la journée 215,00 €, la ½ journée 130,00 € - caution à la réservation 280,00 €
• Utilisation de l’office (salles Belle Ile ou Yves Montand) 40,00 €
• Complexe sportif "Duchesse Anne" : forfait 518,00 €, coût horaire 16,50 € - caution à la réservation 280,00 €

Aux centres de formation de la fonction publique ou assimilés, C.D.G.

• Salles Métairie Est ou Pierre Texier : la journée 46,20 €, la 1/2 journée 33,00 €
• Salles Belle Ile ou Hoëdic : la journée 90,40 €, la 1/2 journée 53,30 €
• Salle Yves Montand : la journée 159,00 €, la 1/2 journée 96,50 € - caution à la réservation 280,00 €
• Utilisation de l'office (salles Belle Ile ou Yves Montand) 40,00 €

Aux syndicats de copropriétaires de la commune

• Salles Métairie Est ou Pierre Texier : la réunion 42,20 €
• Salles Belle Ile ou Hoëdic : la réunion 62,00 €

LOCATION DE MATERIEL

Mobilier à emporter (prêt aux particuliers et entreprises pour utilisation sur la commune)

• Tables : l'unité 1,08 €
• Chaises : l'unité 0,25 €

DROITS DE PLACE (sur aires de stationnement communales)

• Pour petit cirque sans ménagerie et autres spectacles de rue 26,00 €

Hors marché

• Pour commerces non alimentaires / emplacement de 20 m x 4 m maxi 26,00 €
• Pour commerces alimentaires / emplacement : commerçant régulier par an pour un jour hebdomadaire 109,80 €

Marché Hebdomadaire

• Emplacement passager à la séance au mètre linéaire 0,82 €
• Emplacement par abonnement pour l'année civile au mètre linéaire 24,65 €

 

COURTS DE TENNIS POUR LES MONTGERMONTAIS

à compter du 01/09/2010 jusqu'à la date du forum des associations

1) Les courts extérieurs

• Pour adultes (plus de 25 ans) adhérents au TCM Gratuit
• Pour adultes (plus de 25 ans) non adhérents au TCM 17,30 €
• Pour les jeunes de moins de 25 ans adhérents au TCM Gratuit
• Pour les jeunes de moins de 25 ans non adhérents au TCM 5,30 €
• Carte "famille" non adhérente au TCM, valable un an 22,60 €
• Badge d'accès aux courts extérieurs perdu ou non restitué 30,00 €

2) Les courts couverts

• Pour les entreprises de la commune (par personne) 98,00 €