Conseil municipal du 14 juin 2018

Date: 
14/06/2018 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés :
    • Compte rendu annuel à la collectivité 2017
    • Avenant n° 2 à la concession d'aménagement

ÉQUIPEMENT AQUATIQUE

  • Equipement aquatique intercommunal – Demande de création du SIVU AQUA OUEST – Avis sur les statuts – Adhésion au projet

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Schéma de mutualisation – Avis du Conseil Municipal

FINANCES

  • Convention pour la participation des communes au fonctionnement d'une Classe d'Intégration Scolaire (CLIS)
  • Vente d'une partie de la parcelle AE 53 – Rosenthal

PERSONNEL

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière des assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Médiathèque – Désherbage annuel
  • Règlement du Marché de Noël

INFORMATION

  • Permanence accueil mairie du samedi matin