Conseil municipal du 4 septembre

Date: 
04/09/2014 - 20:30 - 22:00
Ordre du jour: 

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Bilan Energétique 2013 du Patrimoine Communal

MARCHES PUBLICS

  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenant au marché
  • Restauration Scolaire – Avenant n° 9 - Convention avec la Maison de la Consommation de l’Environnement – Intervention d’une diététicienne

FINANCES / PERSONNEL

  • Occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz – Redevance 2014
  • Personnel – Avancement de grade

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Examen des charges transférées consécutives à l’adhésion des communes de Bécherel, Miniac-sous-Bécherel, Langan, Romillé et la Chapelle-Chaussée
  • Rennes Métropole – Convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

DIVERS

  • Honorariat de Maire

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AC n° 88 - 12 rue Michel Gérard
    • Section AH n° 215 - 25 rue de la Métrie
    • Section AH n° 51 - 7 rue Jean Jaurès