Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
02/05/2013 - 20:30

URBANISME

  • Z.A.C. "Les Petits Prés" – Attribution des lots libres du groupe 4
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" – Dénomination des voies

PERSONNEL

  • Avancements de grade – Transformations de postes

FINANCES

  • Contrat de restauration collective - Avenant

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Règlement du restaurant municipal et de la garderie municipale
  • Convention de partenariat avec les associations d’anciens combattants
  • Jurés d’assises 2014 : liste préparatoire

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AE n° 260, 2 rue Henri Queffelec
    • Section AH n° 243 et 246, 3 et 6 rue de la Bégassière

 

04/04/2013 - 20:30

FINANCES

  • Vote des Taux d’Imposition 2013
  • Approbation Budget Primitif 2013
  • Enfant scolarisé en CLIS : demande de subvention
  • Centre de Loisirs Educatif : attribution de subvention aux Francas pour 2013
  • Salon de l’Aquarelle : tarifs 2013
  • Salon de l’Aquarelle : remboursement des frais de déplacement de l’invité d’honneur
  • Extension de réseau basse tension – Convention de financement
  • Giratoire rues de Rennes, des Courtines et de la Métrie : dévoiement du réseau d'eau potable par le S.I.A.E.P.
  • Liste 2013 des biens meubles d’un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement

ADMINISTRATION GENERALE

  • Antenne relais de téléphonie mobile : implantation de pylône

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : section AH 124 - 2, rue Paumier
14/03/2013 - 20:30

FINANCES

  • Approbation Compte Administratif 2012
  • Approbation du Compte de Gestion 2012
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2012
  • Taxe d’Urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2012
  • Demande de subvention exceptionnelle
  • C’est l’Printemps du Bois – Tarif 2013

MARCHES PUBLICS

  • Eclairage de la salle Yves Montand : attribution du Marché

PERSONNEL

  • Promotion interne – Transformation de postes

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement de l’expérimentation des animateurs-relais pour 2013
  • S.I.A.R.N. – désignation d’un nouveau représentant

INFORMATION

  • Recrutement d'un emploi d'avenir

 

07/02/2013 - 20:30

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe en un poste d’adjoint technique territorial 2e classe
  • Tableau des effectifs 2013
FINANCES
  • Crédits scolaires 2013 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2013 à l’école privée Notre Dame
  • Nouvelle convention du contrat d’association avec l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2013 aux associations
AFFAIRES SCOLAIRES
  • Mise en application de la réforme des rythmes scolaires
MARCHES PUBLICS
  • Liste des marchés conclus en 2012
ADMINISTRATION GENERALE
  • Représentation de la commune dans les instances suite à la démission d’un Conseiller Municipal
10/01/2013 - 20:30

PERSONNEL

  • Création d'emplois saisonniers 2013

FINANCES

  • Mise en vente de nouveaux exemplaires du guide « Balade en Pays de Rennes »
  • FEVILDEC – Renouvellement de la Convention

MARCHES PUBLICS

  • Marché à bons de commande : attribution des marchés (point à temps automatique, signalisation horizontale, fauchage)
  • Création d’un giratoire au carrefour des rues de Rennes, des Courtines et de la Métrie: attribution du marché
  • Contrat de Maintenance des VMC et des hottes de cuisine : attribution du marché
  • Mise en page et réalisation des bulletins d’information municipaux : attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • SYRENOR – Rapport d’activités 2011
  • Rennes Métropole – Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AE 325, 486 et 487 - 4, Place Jane Beusnel
    • Section AB 83 - 10, rue du Champ Madame
06/12/2012 - 20:30

PERSONNEL

  • Autorisation de travail à temps partiel

FINANCES

  • Tarifs 2013
  • Aides aux classes transplantées – Barème 2013
  • Assurances statutaires – Aménagement des taux
  • Mise à disposition de personnel communal au Centre Communal d’Action Sociale : participation financière pour l’année 2012

MEDIATHÈQUE

  • Désherbage 2012 – Médiathèque municipale

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Extension du Périmètre de la Communauté d’Agglomération Rennes Métropole
  • Rennes Métropole – Convention pour le Développement des actions Miniwast 
08/11/2012 - 20:30

URBANISME

  • Compte rendu annuel 2011 de la Z.A.C. "Les Petits Prés"
  • Concession d’Aménagement de la Z.A.C. "Les Petits Prés" : avenant n° 1

PERSONNEL

  • Prime annuelle
  • Participation employeur à la Prévoyance

FINANCES

  • Budget Principal : Décision Modificative n° 1
  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales
  • Création d’une passerelle piétonne sur la R.D. 29 : convention avec le Conseil Général
  • Redevance 2012 pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

MARCHES PUBLICS

  • Travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire : avenants
  • Réalisation d’une piste cyclable le long de la V.C. n° 104 : attribution du marché
  • Contrat de vérification et de maintenance des extincteurs : attribution du marché
  • Remplacement des clôtures du terrain de tennis rue de Rennes : attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Syndicat Départemental d’Energie : convention de mise à disposition de biens meubles et immeubles
  • Rennes Métropole : rapport d’activités 2011
04/10/2012 - 20:30

URBANISME

  • Compte rendu annuel 2011 de la Z.A.C. "Vert Village"
  • Convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Vert Village" - Avenant n° 3

PERSONNEL

  • Désignation A.C.M.O.

FINANCES

  • "Evasion en Chansons" : Tarifs 2012
  • Réalisation d'un diagnostic accessibilité des établissements recevant du public (E.R.P.) communaux : Attribution du marché
  • Contrats de dératisation
  • Règlement tennis

ADMINISTRATION GENERALE

  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
06/09/2012 - 20:30

PERSONNEL

  • Modification du temps de travail du poste d’adjoint administratif de 2nde classe en charge de la communication
  • Modification du temps de travail de trois adjoints techniques de 2nde classe et d’une ATSEM 1re Classe
  • Tableau des effectifs au 1er septembre 2012

FINANCES

  • Travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire – Avenant pour les travaux de mise en conformité du local chaufferie.
  • Avenant à la convention d’intervention de la diététicienne MCE auprès du service Restauration Municipale
  • Création d’une régie d’avances municipale
  • Approbation du DCE pour les travaux de remplacement de la clôture des terrains de tennis extérieurs, rue de Rennes
  • Contrat de maintenance des portes automatiques Mairie

INTERCOMMUNALITE

  • Syndicat du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet : Adhésion de la commune de SENS DE BRETAGNE et modification des statuts

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AE n° 187 : 10, allée Georges Brassens
    • Section AB n° 150 : 7, Clos de la Motte 
05/07/2012 - 20:30

PERSONNEL

  • Création d'un poste à la médiathèque (17,50 h) à compter du 1er septembre 2012

FINANCES

  • Approbation du DCE pour l'aménagement d'un giratoire rues des Courtines, de Rennes et de la Métrie
  • Choix du prestataire pour le logiciel de gestion du cimetière
  • Mise en place du dispositif "Argent de Poche"
  • Appel d’offres "Vérification périodiques réglementaires des E.R.P. et des aires de jeu et des extincteurs" - Lots 2 et 3
  • Approbation DCE pour la vérification et la maintenance des extincteurs

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Convention de mise à disposition de service portant sur l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation et l'utilisation des sols
  • Observatoire de l'Environnement du Canton de Betton - Rapport d'activités 2011
  • SIARN - Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d'assainissement collectif pour l'exercice 2011
  • SIARN - Rapport relatif au Prix et à la Qualité du Service Public d'assainissement non collectif (SPANC) pour l'exercice 2011
  • Syndicat Départemental d’Energie (S.D.E.) - Rapport de contrôle de concession pour les années 2009/2010

INFORMATIONS

  • Déclaration d’intention d’aliéner :
    • AE n° 251 : Allée Anjela Duval