Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
05/11/2015 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte-rendu Annuel à la Collectivité 2014

INTERCOMMUNALITE

  • Rapport d'activités et de Développement Durable de Rennes Métropole 2014
  • Dissolution Observatoire de l'Environnement du Canton de Betton – Clé de répartition de l'actif et du passif

FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE

  • Prise en charge des frais d’inscription, de déplacement et d’hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales
  • Tarif d'insertion des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
  • Fixation des tarifs des manifestations des 27 et 28 novembre 2015

INFORMATION

  • SYRENOR : Point sur la rentrée
08/10/2015 - 20:30

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC : Bilan Energétique 2014 du Patrimoine Communal

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Attribution de Compensation définitive suite au transfert des compétences Voirie – Eclairage public – Urbanisme au 1er janvier 2015
  • Sécurité et salubrité publiques - Fourrière animale - Marché de prestations de services - Groupement de commandes entre les communes de Rennes Métropole - Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

PATRIMOINE LOCAL

  • Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)

FINANCES/MARCHES PUBLICS

  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenants au marché
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe - Marché complémentaire lot "Chauffage"
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe - Attribution du lot "Peinture"
  • Aménagement de sécurité de la rue Paumier : Subvention au titre des amendes de police

PERSONNEL COMMUNAL

  • Assurance des risques statutaires : Groupement de commande avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille et Vilaine

ADMINISTRATION GENERALE

  • Portail "Familles" – Choix du logiciel et du matériel
  • Règlement du Marché de Noël

INFORMATION

  • Stratégie financière 2015 de Rennes Métropole : Maintien des taux d'imposition locale 2015 en 2016
03/09/2015 - 20:30

FINANCES/MARCHES PUBLICS

  • Rénovation énergétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Phase 2 - Avenants aux marchés publics de travaux
  • Restauration Scolaire – Avenant n° 10 - Convention avec la Maison de la Consommation de l’Environnement – Intervention d’une diététicienne

ADMINISTRATION GENERALE

  • Modification de la régie photocopies
  • GrDF – Convention de partenariat compteurs communicants

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Présentation du nouveau Plan Local de l’Habitat
  • Rennes Métropole – Avenant n° 1 à la Convention en vue de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie communale et de ses dépendances

INFORMATION

  • Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
02/07/2015 - 20:30

FINANCES

  • Budget Primitif 2015 : Décision Modificative n° 1
  • Tarifs location courts extérieurs de tennis aux entreprises montgermontaises

ADMINISTRATION GENERALE

  • Service civique : demande d'agrément
  • Création du dispositif "Cap à Cité"
  • Médiathèque - Modification du règlement intérieur intercommunal
  • Syndicat Départemental d'Energie 35 : Plan de financement pour la rénovation de l'éclairage public secteur des Courtines

PERSONNEL

  • Modification de la durée hebdomadaire d'un adjoint technique
  • Avancements de grade - Transformation de postes
  • Modification du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE

  • SYRENOR : convention de mise à disposition des locaux de la halte-garderie
  • Rennes Métropole : avenant à la convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

INFORMATION

  • Association des Maires de France
04/06/2015 - 20:30

ADMINISTRATION GENERALE

  • Approbation du Projet Educatif Territorial Partagé (PEDT)
  • Fixation des tarifs périscolaires dans le cadre des Temps d'Accueil Périscolaires
  • Subvention à Rennes Métropole pour la retransmission de l'opéra "Cenerentola"

MARCHES PUBLICS

  • Réfection trottoirs rue de la Marebaudière : Attribution du marché

MEDIATHEQUE L'EMBARCADERE

  • Désherbage annuel
  • Modification et approbation du règlement intérieur

INTERCOMMUNALITE

  • SYRENOR Compétence Petite Enfance : Contrat Enfance - Jeunesse Intercommunal
  • Observatoire de l'Environnement du Canton de Betton : Dissolution
  • Avis sur les projets de SDAGE et de PGRI du Bassin Loire Bretagne

INFORMATIONS

  • Prochaines manifestations
  • Protocole d'accord sur l'ouverture exceptionnelle des commerces les jours fériés et dimanches en 2015 sur le Pays de Rennes
  • Mesures prises pour une meilleure qualité de l'air dans la métropole rennaise

 

29/04/2015 - 20:30

Présentation du CLIC Noroit et de l'ASPANORD

FINANCES / MARCHES PUBLICS

  • 4 Rénovation énergétique de l'école maternelle Gérard Philipe - phase 2 : Attribution des marchés
  • 4 Salon de l'Aquarelle 2015 : tarifs 2015 et prix décernés

ADMINISTRATION GENERALE

  • 4 Ouverture d'une classe supplémentaire à l'école élémentaire Gérard Philipe pour la rentrée scolaire 2015 - 2016
  • 4 Tirage au sort des jurés d'assises 2016

INFORMATION

  • 4 Honorariats d'adjoints au maire
26/03/2015 - 20:30

FINANCES

  • Subvention aux Francas 2015

Fixation du montant de la subvention 2014 pour les Francas d’Ille et Vilaine

  • Taux d’imposition pour 2015 – Approbation des taux

Sur proposition de la commission des Finances, vote de la part communale des taux d’imposition pour l’année 2015, de la Taxe d’Habitation, de la Taxe sur le Foncier Bâti et de la Taxe sur le Foncier Non Bâti. La proposition est de maintenir les taux de 2014.

  • Approbation du budget du Budget Primitif 2015

Sur proposition de la commission des Finances, approbation du Budget Primitif 2015 de la commune (Voir annexe).

  • Aménagement d'un plateau surélevé avec passage pour piétons rue Paumier - Demande de subvention au Conseil Général

Au titre de la répartition des recettes du produit des amendes de police, dotation 2014, la commune de MONTGERMONT peut prétendre à une subvention pour des travaux de sécurisation du Centre Bourg. Le Conseil Municipal sera invité à autoriser Madame le Maire à faire la demande de subvention auprès du Conseil Général pour l'aménagement d'un plateau surélevé avec passage pour piétons rue Paumier.

  • Attribution subvention complémentaire à l'association montgermontaise U.S.M. Foot

Lors du vote des subventions attribuées aux associations, une erreur de calcul s'est glissée. Il convient donc d'attribuer une subvention complémentaire à l'U.S.M.

  • Manifestations culturelles - Remboursement des frais de déplacements

Remboursement des frais de déplacement des artistes ou intervenants lors de manifestations culturelles.

PERSONNEL

  • Tableau des effectifs arrêté au 26 mars 2015

Mise à jour du tableau des effectifs

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Syndicat Départemental d'Energie 35 - Groupement d'achat d'électricité

Au 1er janvier 2016 : ouverture à la concurrence des marchés de fourniture de l'électricité. Afin de se mettre en conformité avec la réglementation, proposition d'adhérer au groupement d'achat d'électricité mené par le Syndicat Départemental d'Energie 35. Si la proposition est acceptée, les marchés seraient effectifs au 1er octobre 2015.

05/03/2015 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2014
  • Approbation du Compte de Gestion 2014
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2014
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2014

PERSONNEL

  • Avancement de grade

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement de l’expérimentation des animateurs-relais pour 2015

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Rapport d'activités 2013
05/02/2015 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2015 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2015 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d’association avec l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2015 aux associations
  • Budget Principal 2015 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • "Montgermontais d’Ici et d’Ailleurs" – Tarifs

PERSONNEL

  • Emplois saisonniers 2015
  • Avancement de grade
  • Remboursement des frais de transport
  • Centre de Gestion 35 – Missions Facultatives - Convention
  • Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires

MARCHES PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2014

INTERCOMMUNALITE

  • Dissolution du SIARN et du SIAEP
04/12/2014 - 20:30

ADMINISTRATION GENERALE

  • Plan Communal de Sauvegarde – Arrêt du Document
  • Présentation de l'analyse des besoins sociaux

FINANCES

  • Tarifs municipaux 2014
  • Budget 2014 – Décision Modificative n°2
  • Prime de fin d’année 2014
  • Mise à disposition d’un agent par le C.C.A.S. : remboursement des frais

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Transformation de la Communauté d'Agglomération – Convention générale de mise à disposition des biens, droits et transfert des contrats de prêts affectés en totalité par la commune à l'exercice des compétences transférées à Rennes Métropole
  • Rennes Métropole – Convention en vue de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie communale et de ses dépendances