Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
05/12/2013 - 20:30

SOCIAL

  • Présentation du CLIC Noroît

PERSONNEL

  • Prime de fin d’année 2013
  • Modification du régime indemnitaire applicable aux agents municipaux
  • Autorisations d’absence pour les évènements familiaux
  • Recensement de la population 2014 : recrutement d’agents recenseurs 

FINANCES

  • Tarifs municipaux 2014
  • Budget principal : décision modificative n° 1
  • Aides aux classes transplantées : barème 2014
  • Mise à disposition d’un agent par le C.C.A.S. : remboursement des frais 

MARCHES PUBLICS

  • Mise en page et réalisation des bulletins d'information municipaux : avenant au marché
  • Création d’une passerelle enjambant la R.D. 29 : approbation du projet et du D.C.E.

AFFAIRES FONCIERES

  • Acquisition foncière : rue de Coupigné
  • Acquisition foncière : Prairie des Orchidées 

INTERCOMMUNALITE

  • S.I.A.E.P. : rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’eau pour l’exercice 2012
  • B.V.I.I. : rapport d’activités 2012

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : section AC n° 94, 4 rue Michel Gérard

 

07/11/2013 - 20:30

URBANISME

  • Z.A.C. "Les Petits Prés" – Convention avec le S.I.A.R.N. pour la réhabilitation d’équipements publics d’assainissement collectif
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" – Convention avec Territoires pour prise en charge des frais relatifs à la réhabilitation d’équipements publics d’assainissement collectif
  • Z.A.C. "Vert Village" – Rétrocession de parcelles correspondant aux espaces publics

FINANCES

  • Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales
  • Association Villages Solidaires : attribution d’une subvention
  • Redevance 2013 pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz

AFFAIRE IMMOBILIERE

  • Acquisition d'un appartement, 7 rue Pierre Texier

MEDIATHEQUE

  • Désherbage 2013 à la Médiathèque municipale

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole : Rapport d’activités 2012
  • S.I.A.E.P. : Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’eau pour l’exercice 2012
  • Observatoire de l’Environnement du Canton de BETTON : rapport d’activités 2012

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner la section AC n° 223, 26 rue Bellevisée

 

03/10/2013 - 20:30

URBANISME

  • Compte rendu annuel 2012 de la Z.A.C. "Les Petits Prés"

FINANCES

  • Avenant au contrat d’assurances couvrant les risques statutaires
  • ALEC - Convention pour la mutualisation de la collecte et de la vente des Certificats d’Economies d’Energie (C.E.E.)
  • Tarifs d’insertion des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
  • Évasion en Chansons : tarifs 2013

MARCHÉS PUBLICS

  • Rénovation énergétique de l’école maternelle Gérard Philipe : choix de la maîtrise d’œuvre
  • Création d’un terrain multisports : attribution du marché

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AH n° 76, 9 allée Paul Féval
    • Section AC n° 171 et n° 172, 21b rue Michel Gérard
05/09/2013 - 20:30

URBANISME

  • Compte-rendu annuel à la collectivité 2012 de la Z.A.C. Vert Village

ADMINISTRATION GENERALE

  • Avenant à la convention d’intervention de la diététicienne MCE auprès du service Restauration Municipale

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public d’élimination des déchets pour l’exercice 2012

  • S.I.A.R.N. – Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’assainissement collectif pour l’exercice 2012

  • S.I.A.R.N. – Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif pour l’exercice 2012

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AB n° 28, 2 rue d’Olivet
    •  

      Section AB n° 126, 6 rue de la Motte

    •  Section AE n° 216, 26 rue Jean Jaurès
    • Section AE n° 405, 8 mail Eric Tabarly

 

04/07/2013 - 20:30

PERSONNEL

  • Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint administratif de 2nde classe

ADMINISTRATION GENERALE

  • Orange – Redevance d’occupation du Domaine Public
  • Acquisition Immobilière – Rue Pierre Texier

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Extension de périmètre – Modifications statutaires
  • Rennes Métropole – Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le prochain mandat 2014-2020
  • S.I.A.R.N. – Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’assainissement collectif pour l’exercice 2012
  • S.I.A.R.N. – Rapport relatif au prix et à la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif pour l’exercice 2012
13/06/2013 - 20:30

MARCHÉS PUBLICS

  • Renouvellement du contrat de restauration municipale : attribution du marché
  • Éclairage de la salle Yves Montand : attribution du marché

URBANISME

  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : avis sur le cahier des charges de cession des terrains
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" : garantie d'emprunt

ADMINISTRATION GENERALE

  • Rennes Métropole – Évaluation des charges transférées consécutive à l’intégration de la commune de Laillé
  • Rennes Métropole – Participation financière pour l’élaboration du plan de ville intercommunal
  • Renouvellement de la convention d’adhésion au Conseil en Architecture et Urbanisme 35

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AD n° 29, 5 rue Clos de la Pierre
    • Section AC n° 103, 14 rue de Gilbert
02/05/2013 - 20:30

URBANISME

  • Z.A.C. "Les Petits Prés" – Attribution des lots libres du groupe 4
  • Z.A.C. "Les Petits Prés" – Dénomination des voies

PERSONNEL

  • Avancements de grade – Transformations de postes

FINANCES

  • Contrat de restauration collective - Avenant

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Règlement du restaurant municipal et de la garderie municipale
  • Convention de partenariat avec les associations d’anciens combattants
  • Jurés d’assises 2014 : liste préparatoire

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AE n° 260, 2 rue Henri Queffelec
    • Section AH n° 243 et 246, 3 et 6 rue de la Bégassière

 

04/04/2013 - 20:30

FINANCES

  • Vote des Taux d’Imposition 2013
  • Approbation Budget Primitif 2013
  • Enfant scolarisé en CLIS : demande de subvention
  • Centre de Loisirs Educatif : attribution de subvention aux Francas pour 2013
  • Salon de l’Aquarelle : tarifs 2013
  • Salon de l’Aquarelle : remboursement des frais de déplacement de l’invité d’honneur
  • Extension de réseau basse tension – Convention de financement
  • Giratoire rues de Rennes, des Courtines et de la Métrie : dévoiement du réseau d'eau potable par le S.I.A.E.P.
  • Liste 2013 des biens meubles d’un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement

ADMINISTRATION GENERALE

  • Antenne relais de téléphonie mobile : implantation de pylône

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner : section AH 124 - 2, rue Paumier
14/03/2013 - 20:30

FINANCES

  • Approbation Compte Administratif 2012
  • Approbation du Compte de Gestion 2012
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2012
  • Taxe d’Urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2012
  • Demande de subvention exceptionnelle
  • C’est l’Printemps du Bois – Tarif 2013

MARCHES PUBLICS

  • Eclairage de la salle Yves Montand : attribution du Marché

PERSONNEL

  • Promotion interne – Transformation de postes

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement de l’expérimentation des animateurs-relais pour 2013
  • S.I.A.R.N. – désignation d’un nouveau représentant

INFORMATION

  • Recrutement d'un emploi d'avenir

 

07/02/2013 - 20:30

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe en un poste d’adjoint technique territorial 2e classe
  • Tableau des effectifs 2013
FINANCES
  • Crédits scolaires 2013 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2013 à l’école privée Notre Dame
  • Nouvelle convention du contrat d’association avec l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2013 aux associations
AFFAIRES SCOLAIRES
  • Mise en application de la réforme des rythmes scolaires
MARCHES PUBLICS
  • Liste des marchés conclus en 2012
ADMINISTRATION GENERALE
  • Représentation de la commune dans les instances suite à la démission d’un Conseiller Municipal