Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
04/09/2014 - 20:30

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Bilan Energétique 2013 du Patrimoine Communal

MARCHES PUBLICS

  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenant au marché
  • Restauration Scolaire – Avenant n° 9 - Convention avec la Maison de la Consommation de l’Environnement – Intervention d’une diététicienne

FINANCES / PERSONNEL

  • Occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz – Redevance 2014
  • Personnel – Avancement de grade

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Examen des charges transférées consécutives à l’adhésion des communes de Bécherel, Miniac-sous-Bécherel, Langan, Romillé et la Chapelle-Chaussée
  • Rennes Métropole – Convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

DIVERS

  • Honorariat de Maire

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AC n° 88 - 12 rue Michel Gérard
    • Section AH n° 215 - 25 rue de la Métrie
    • Section AH n° 51 - 7 rue Jean Jaurès
26/06/2014 - 20:30

PERSONNEL

  • Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : Suppression d’un poste d’adjoint technique de 2e classe – Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2e classe

FINANCES

  • Budget Primitif 2014 - Décision Modificative n° 1 – Affectation du résultat 2013
  • Indemnité des élus – Modification de l’indemnité de fonction du Maire
  • France AVC 35 – Attribution d’une subvention

MARCHES PUBLICS

  • Restaurant Municipal – Acquisition lave-vaisselle – Attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Convention relative à création d’une borne de recharge publique pour les véhicules électriques

ADMINISTRATION GENERALE

  • ARIC – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal
  • Centre Communal d’Action Sociale – Désignation d’un Conseiller Municipal supplémentaire pour siéger au sein du Conseil d’Administration
  • Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : Conventionnement avec les associations montgermontaises partenaires
  • Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : Conventionnement avec l’association d’éducation populaire Les Francas d’Ille et Vilaine
  • Jurés d’assises 2015

INFORMATIONS

  • Déclaration d’intention d’aliéner :
    • Section AE n° 188 - 6 allée Jacques Brel
20/06/2014 - 20:30
  • Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
  • Etablissement du tableau des électeurs sénatoriaux
15/05/2014 - 20:30

ADMINISTRATION GENERALE

  • Composition des commissions municipales
  • Désignation du correspondant Défense
  • Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) - Proposition de commissaires

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Commission intercommunale des impôts directs (C.I.I.D.) - Proposition de commissaires
  • Désignation de délégués municipaux aux commissions du SYRENOR

FINANCES / MARCHES PUBLICS

  • Rénovation énergétique de l'école maternelle Gérard Philipe - Attribution des marchés
  • Budget Primitif 2014 - Décision Modificative n° 1 - Affection du résultat 2013
  • Enfants scolarisés en CLIS - Demandes de subvention
  • Chambre des métiers d'Ille et Vilaine - Attribution d'une subvention
  • Salon de l'Aquarelle 2014 - Tarifs 2014

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AK n° 73, La Vizeule
    • Section AE n° 249, 5 allée Anjela Duval
    • Section AE n° 529, Coupigné
    • Section AH n° 55, 10 rue Jean Jaurès
10/04/2014 - 20:30

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AUPRÈS DE SYNDICATS

  • Syndicat Départemental d'Energie d'Ille et Vilaine (S.D.E. 35)
  • L'Observatoire de l'Environnement du Canton de Betton (O.E.C.B.)
  • Syndicat du bassin de l'Ille et de l'Illet (S.B.I.I.)

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Conseil d'Ecole
  • Caisse des Ecoles
  • C.C.A.S. (Centre Communal d'Action Sociale) : détermination du nombre de représentants et élection
    • Commission de révision des listes électorales

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D'ASSOCIATIONS ET D'ORGANISMES

  • Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
  • Association pour le maintien à domicile des personnes âgées (ASPANORD)
  • Les Chenus
  • Comité des Œuvres Sociales du personnel territorial d'Ille et Vilaine (C.O.S.)
  • Association "Amicale du Personnel de la commune de MONTGERMONT"
  • Centre d'activités "Le Gué d'Olivet"
  • Association de gestion de l'école Notre Dame (A.E.P.E.C.)
  • Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (C.I.D.F.F.)
  • Espace Emploi
  • Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes (A.L.E.C.)

COMMISSIONS COMMUNALES

  • Désignation des conseillers délégués
  • Création des commissions communales

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Délégation du Conseil Municipal (art. L. 2122-22 et L. 21-22-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  • Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
  • Création de poste - Directeur Général des Services
29/03/2014 - 10:30
  • Élection du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical du SYRENOR
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Rennes Nord (S.I.A.R.N.)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable du Nord de Rennes (S.I.A.E.P.)
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
12/03/2014 - 20:30

URBANISME

  • Z.A.C. Vert Village – Bilan provisoire arrêté au 31/12/2013 et point d’avancement sur les opérations de clôture
  • Z.A.C. Vert Village – Rétrocession d’un trottoir

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2013
  • Approbation du Compte de Gestion 2013
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2013
  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2013

ADMINISTRATION GENERALE

  • Renouvellement de la convention d’adhésion au Conseil en Architecture et Urbanisme 35

 

27/02/2014 - 20:30

FINANCES

  • Budget Primitif 2014 – Approbation du budget
  • Taux d’imposition pour 2014 – Approbation des taux
  • Les Francas - Attribution des subventions 2014
  • "C’est l’printemps" - Tarifs
  • "Pas si Bête" – Remboursement de frais de déplacement

MARCHES PUBLICS

  • Passerelle sur R.D. 29 : Attribution du marché
  • Réfection des enrobés rue de la Métrie : Avenant au marché

INFORMATIONS

  • Déclaration d’intention d’aliéner :
    • Section AH n° 223 - La Bécassière
    • Section AH n° 226 - 5 rue des Chênes
    • Section AC n° 70 - 9 rue de la Fougerolle

 

06/02/2014 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2014 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2014 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d’association avec l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2014 aux associations

AFFAIRES SOCIALES

  • Centre Communal d’Action Sociale : bilan d’activité 2013

MARCHES PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2013
  • Rénovation énergétique de l’école maternelle Gérard Philipe : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre

ADMINISTRATION GENERALE

  • Syndicat Départemental d’Energie 35 – Eclairage public

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Sections AC 268 et 335, rue de la Rébunière
    • Sections AC 269 et 337, Le Clos Prioult
    • Section AE 290, rue Henri Queffelec
16/01/2014 - 20:30

ÉCOLE

  • Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires à compter de la rentrée 2014 – Projet d’organisation

PERSONNEL

  • Emplois saisonniers 2014

FINANCES

  • Budget Principal 2014 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • ALEC – Convention de Partenariat pour l’opération thermo façades
  • ALEC – DISPLAY - Convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle 2014 - 2016

MARCHES PUBLICS

  • Marché à bons de commande – lot 3 "Entretien des dépendances" : avenant au marché
  • Réfection de voirie rue de la Métrie : attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole : Convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols
  • Rennes Métropole : Convention de mise en place et d’organisation dans le cadre de la plate-forme de services aux communes dénommée "Topographie et Réseaux"

INFORMATION

  • Déclaration d’intention d’aliéner :
    • Sections AH n° 44 et n° 45, rue de la Marebaudière
    • Section AI n° 122, 15 rue Edison