Conseils municipaux | Montgermont

Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date	Ordre du jour	Compte-rendu
08/09/2011 - 20:30	Ouverture de séance : présentation de l’audit "Communication" qui s’est déroulé entre le 26 avril et le 24 juin. ADMINISTRATIF Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement FINANCES Budget 2011 Décision Modificative : intégration d’une annexe "état de la dette" au budget primitif Acceptation de recette provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière et engagement de faire exécuter les travaux Emprunt pour la réalisation du terrain de football en gazon synthétique URBANISME Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – secteur de Coupigné Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 3 – secteur du 27 rue Michel Gérard PERSONNEL Modification du temps de travail d'un poste d’ATSEM 1re classe temps non complet Modification du temps de travail d'un poste d’adjoint technique territorial 2e classe temps non complet Tableau des effectifs au 1er septembre 2011 TRAVAUX Avenant au marché de l'entreprise PMC Etudes pour la maîtrise d’œuvre terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier Avenant au marché de l’entreprise SPARFEL pour le lot n° 1 - sols sportifs travaux au terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier Travaux de voirie 2011 : désignation du Maître d’Œuvre INFORMATION Déclarations d’intention d’aliéner : AC 24 (46, rue de la Fougerolle) ; AH 20 et 19p (2 et 4 rue de la Bégassière)	Compte rendu succinct du conseil municipal du 08/09/2011
07/07/2011 - 20:30	INTERCOMMUNALITE Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale ADMINISTRATION Choix des critères pour l’acquisition des lots individuels dans la Z.A.C. "Les Petits Prés" TRAVAUX Choix de l’entreprise pour la fourniture et la pose de bâtiments modulaires pour vestiaires au terrain de football E. Chevalier INFORMATION Déclarations d’intention d’aliéner : AB 125, 4, rue de la Motte AH 169 La Métrie AE 283, 3, allée Jean Guéhenno AH 50, 9, rue Jean Jaurès	Compte rendu succinct du conseil municipal du 07/07/2011
16/06/2011 - 20:30	FINANCES Instauration d'une Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Renouvellement de la ligne de trésorerie TRAVAUX Choix de la maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments scolaires Choix de l'entreprise chargée du contrôle et de l'entretien des dispositifs de lutte contre l'incendie ADMINISTRATION Modifications du règlement du restaurant municipal INFORMATION Déclarations d'intention d'aliéner : sections AC 77 et AC 78	Compte rendu succinct du conseil municipal du 16/06/2011
12/05/2011 - 20:30	FINANCES Subvention exceptionnelle pour la commune de Sendaï TRAVAUX Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour le terrain de foot en gazon synthétique Avenant au marché de l’entreprise Monvoisin pour le sas d’entrée de la mairie Avenant au marché de l’entreprise Lefevre pour les travaux de l’église PERSONNEL Contrats aidés : signature d’une convention pour un C.A.E. ADMINISTRATIF Choix du cabinet pour l’assistance renouvellement des contrats d’assurance Rennes Métropole : modification des compétences Jurés d’assises 2012 INFORMATION Déclarations d’intention d’aliéner	Compte rendu succinct du conseil municipal du 12/05/2011
14/04/2011 - 20:30	FINANCES Affectation du résultat de fonctionnement 2010 Vote des taux d'imposition 2011 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Non Bâtie, Taxe Foncière Bâtie Budget Primitif 2011 de la commune : section de Fonctionnement et section d'Investissement ADMINISTARTIF Salon Régional de l'Aquarelle : Tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner INFORMATION Déclarations d’intention d’aliéner	Compte rendu succinct du conseil municipal du 14/04/2011
07/04/2011 - 20:30	FINANCES Barème des classes transplantées sans nuitée ADMINISTRATION GENERALE Contrat pour l'audit "Communication" TRAVAUX Choix des entreprises pour les travaux du terrain de football en gazon synthétique avec éclairage public AFFAIRES CULTURELLES Opéra Carmen : convention avec la commune de La Chapelle des Fougeretz et tarifs INFORMATION Déclarations d’intention d’aliéner : AE 241, 52 rue Jean Jaurès, AE 407, 429, 438 et 441, 2 et 4 Mail Eric Tabarly	Compte rendu succinct du conseil municipal du 07/04/2011
17/03/2011 - 20:30	FINANCES Approbation du Compte Administratif 2010 de la commune Approbation du Compte de Gestion 2010 de la commune Bilan des acquisitions foncières 2010 Subvention pour la garderie de l'école privée Notre Dame Subvention pour la crèche parentale Calinou Subvention aux Francas Tarifs du festival "C'est le printemps" Acquisition d’un véhicule électrique : demande de subvention URBANISME Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme ADMINISTRATIF Présentation du règlement d'utilisation de la salle "Les Glénan" Dossier de consultation "Maîtrise d'œuvre pour travaux aux écoles publiques" Approbation de la convention entre la Ligue de Protection des Oiseaux d’Ille et Vilaine et la commune de MONTGERMONT pour la création d’un "refuge LPO" et désignation d’un délégué INFORMATION Déclaration d’intention d’aliéner : AE 272, 4 allée Pierre Mendès France	Compte rendu succinct du conseil municipal du 17/03/2011
10/02/2011 - 20:30	ADMINISTRATIF Stade Emile Chevalier : composition de la commission d'ouverture des plis URBANISME Procédure de révisions simplifiées du Plan Local d’Urbanisme AFFAIRES CULTURELLES Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour le Salon de l’Aquarelle Edition 2011 FINANCES Crédits scolaires 2011 aux écoles publiques Gérard Philipe Crédits scolaires 2011 à l'école privée Notre Dame Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2011 Attribution des subventions 2011 aux associations Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2011 Adhésion et transfert de la compétence "Maintenance de l’éclairage public et de la cartographie associée" au SDE 35 Avenant au marché de réalisation du "guide pratique" et de l’"Autour de la Motte" Participation au dispositif Animateurs relais avec Rennes Métropole Liste des marchés conclus en 2010 Demande de subvention près de l'ADEME pour l'acquisition d'un véhicule électrique INFORMATION Déclaration d’intention d’aliéner	Compte rendu succinct du conseil municipal du 10/02/2011
13/01/2011 - 20:30	PERSONNEL Tableau des effectifs au 01/01/2011 Création des emplois saisonniers d'été AFFAIRES CULTURELLES Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour l’acquisition livres et CD et les animations à la bibliothèque en 2010 URBANISME Modifications du Plan Local d’Urbanisme : approbation Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier de réalisation Z.A.C. "Les Petits Prés" : approbation du dossier déclaration d’utilité publique S.I.A.R.N. : convention cadre lors d’une création de Z.A.C. TRAVAUX Terrain de football en gazon synthétique : approbation du dossier de consultation des entreprises FINANCES Demande de subvention au titre des amendes de police Programme 2011 Demande de subvention pour l'acquisition de matériel et mobilier pour le Clé et le Club des Jeunes Tarifs des entrées soirée "Montgermontais d’ici et d’ailleurs" INFORMATION D.I.A. : AC 210, 27 rue de Bellevisée	Compte rendu succinct du conseil municipal du 13/01/2011
09/12/2010 - 20:30	PERSONNEL Transforation de postes et tableau des effectifs au 01/01/2011 : adjoint technique territorial 2e classe en poste d’adjoint technique territorial 1re classe adjoint administratif territorial de 1re classe en adjoint administratif principal 2e classe ADMINISTRATIF Travaux de menuiserie extérieure (Mairie et Espace Evasion) : choix de l’entreprise Assurance des véhicules de la commune : choix de la compagnie Terrain de football en gazon synthétique - sondages de sols : choix de l’entreprise Terrain de football en gazon synthétique : demande de subvention près du Pays de Rennes Espace Evasion - 1 % culture : choix de l’artiste Rennes Métropole : rapport d’activités 2009 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers FINANCES Décision modificative n° 1 au budget 2010 Commune Tarifs 2011 Barème des aides aux classes transplantées 2011 Subvention exceptionnelle pour la construction d’un mémorial départemental pour les soldats morts en Afrique du Nord INFORMATION Déclaration d'intention d'aliéner Bourse Jeunes	Compte rendu succinct du conseil municipal du 09/12/2010