Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
05/02/2015 - 20:30

FINANCES

  • Crédits scolaires 2015 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2015 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d’association avec l’école privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2015 aux associations
  • Budget Principal 2015 – Ouverture anticipée de crédits d’investissement
  • "Montgermontais d’Ici et d’Ailleurs" – Tarifs

PERSONNEL

  • Emplois saisonniers 2015
  • Avancement de grade
  • Remboursement des frais de transport
  • Centre de Gestion 35 – Missions Facultatives - Convention
  • Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires

MARCHES PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2014

INTERCOMMUNALITE

  • Dissolution du SIARN et du SIAEP
04/12/2014 - 20:30

ADMINISTRATION GENERALE

  • Plan Communal de Sauvegarde – Arrêt du Document
  • Présentation de l'analyse des besoins sociaux

FINANCES

  • Tarifs municipaux 2014
  • Budget 2014 – Décision Modificative n°2
  • Prime de fin d’année 2014
  • Mise à disposition d’un agent par le C.C.A.S. : remboursement des frais

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Transformation de la Communauté d'Agglomération – Convention générale de mise à disposition des biens, droits et transfert des contrats de prêts affectés en totalité par la commune à l'exercice des compétences transférées à Rennes Métropole
  • Rennes Métropole – Convention en vue de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie communale et de ses dépendances
     
24/11/2014 - 19:00
  • Renouvellement des taux de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2015
06/11/2014 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Vert Village – Présentation du bilan de clôture
  • ZAC Vert Village – Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Présentation du processus de transformation de la Communauté d’Agglomération en Métropole à compter du 1er janvier 2015
  • Rennes Métropole – Délégation du Droit de Préemption Urbain
  • Rennes Métropole – Rapport Annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE

  • Mise en page et réalisation des bulletins municipaux – Avenant n° 2
  • Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) – Désignation de Commissaires supplémentaires

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner : 
    • Section AH 60, 1 allée Jean Moulin
    • Section AH 221 269 et 337, 3 rue des Chênes
    • Section AC 102, 16 rue de Gilbert
02/10/2014 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte-rendu Annuel à la Collectivité 2013
  • ZAC Les Petits Prés – Critères d’attribution des lots libres de la phase 2

FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE

  • Passerelle sur la R.D. 29 – Subvention Conseil Général d’Ille et Vilaine
  • Passerelle sur la R.D. 29 – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenant au marché
  • Réorganisation de la pause méridienne – Avenant au contrat de restauration
  • "Evasion en automne" – Tarifs
  • Prise en charge des frais d’inscription, de déplacement et d’hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

PERSONNEL

  • Permis poids-lourd – Visite médicale périodique

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Projet de Plan de Protection de l’Atmosphère – Consultation des Collectivités
04/09/2014 - 20:30

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Bilan Energétique 2013 du Patrimoine Communal

MARCHES PUBLICS

  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenant au marché
  • Restauration Scolaire – Avenant n° 9 - Convention avec la Maison de la Consommation de l’Environnement – Intervention d’une diététicienne

FINANCES / PERSONNEL

  • Occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz – Redevance 2014
  • Personnel – Avancement de grade

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Examen des charges transférées consécutives à l’adhésion des communes de Bécherel, Miniac-sous-Bécherel, Langan, Romillé et la Chapelle-Chaussée
  • Rennes Métropole – Convention de mise à disposition de service portant sur l’instruction des autorisations et des actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols

DIVERS

  • Honorariat de Maire

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AC n° 88 - 12 rue Michel Gérard
    • Section AH n° 215 - 25 rue de la Métrie
    • Section AH n° 51 - 7 rue Jean Jaurès
26/06/2014 - 20:30

PERSONNEL

  • Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : Suppression d’un poste d’adjoint technique de 2e classe – Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2e classe

FINANCES

  • Budget Primitif 2014 - Décision Modificative n° 1 – Affectation du résultat 2013
  • Indemnité des élus – Modification de l’indemnité de fonction du Maire
  • France AVC 35 – Attribution d’une subvention

MARCHES PUBLICS

  • Restaurant Municipal – Acquisition lave-vaisselle – Attribution du marché

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Convention relative à création d’une borne de recharge publique pour les véhicules électriques

ADMINISTRATION GENERALE

  • ARIC – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal
  • Centre Communal d’Action Sociale – Désignation d’un Conseiller Municipal supplémentaire pour siéger au sein du Conseil d’Administration
  • Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : Conventionnement avec les associations montgermontaises partenaires
  • Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : Conventionnement avec l’association d’éducation populaire Les Francas d’Ille et Vilaine
  • Jurés d’assises 2015

INFORMATIONS

  • Déclaration d’intention d’aliéner :
    • Section AE n° 188 - 6 allée Jacques Brel
20/06/2014 - 20:30
  • Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants
  • Etablissement du tableau des électeurs sénatoriaux
15/05/2014 - 20:30

ADMINISTRATION GENERALE

  • Composition des commissions municipales
  • Désignation du correspondant Défense
  • Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.) - Proposition de commissaires

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole - Commission intercommunale des impôts directs (C.I.I.D.) - Proposition de commissaires
  • Désignation de délégués municipaux aux commissions du SYRENOR

FINANCES / MARCHES PUBLICS

  • Rénovation énergétique de l'école maternelle Gérard Philipe - Attribution des marchés
  • Budget Primitif 2014 - Décision Modificative n° 1 - Affection du résultat 2013
  • Enfants scolarisés en CLIS - Demandes de subvention
  • Chambre des métiers d'Ille et Vilaine - Attribution d'une subvention
  • Salon de l'Aquarelle 2014 - Tarifs 2014

INFORMATION

  • Déclarations d’intention d’aliéner :
    • Section AK n° 73, La Vizeule
    • Section AE n° 249, 5 allée Anjela Duval
    • Section AE n° 529, Coupigné
    • Section AH n° 55, 10 rue Jean Jaurès
10/04/2014 - 20:30

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AUPRÈS DE SYNDICATS

  • Syndicat Départemental d'Energie d'Ille et Vilaine (S.D.E. 35)
  • L'Observatoire de l'Environnement du Canton de Betton (O.E.C.B.)
  • Syndicat du bassin de l'Ille et de l'Illet (S.B.I.I.)

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Conseil d'Ecole
  • Caisse des Ecoles
  • C.C.A.S. (Centre Communal d'Action Sociale) : détermination du nombre de représentants et élection
    • Commission de révision des listes électorales

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AUPRÈS D'ASSOCIATIONS ET D'ORGANISMES

  • Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
  • Association pour le maintien à domicile des personnes âgées (ASPANORD)
  • Les Chenus
  • Comité des Œuvres Sociales du personnel territorial d'Ille et Vilaine (C.O.S.)
  • Association "Amicale du Personnel de la commune de MONTGERMONT"
  • Centre d'activités "Le Gué d'Olivet"
  • Association de gestion de l'école Notre Dame (A.E.P.E.C.)
  • Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (C.I.D.F.F.)
  • Espace Emploi
  • Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Rennes (A.L.E.C.)

COMMISSIONS COMMUNALES

  • Désignation des conseillers délégués
  • Création des commissions communales

AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Délégation du Conseil Municipal (art. L. 2122-22 et L. 21-22-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  • Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
  • Création de poste - Directeur Général des Services