Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
12/11/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Rennes Métropole : rapport d'activités 2008
  • Rennes Métropole : rapport d'activités 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
  • SIARN : rapport d'activités 2008
  • Demande de subvention près du Conseil Général pour l’acquisition de matériel informatique pour la bibliothèque

FINANCES

  • Indemnité de conseil du nouveau trésorier
  • Tarifs d’entrée pour Evasion en Chansons

PERSONNEL

  • Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
  • Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire

TRAVAUX

  • Choix de l'entreprise pour les travaux du parking rue des Courtines

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner
08/10/2009 - 20:30

FINANCES

  • Z.A.C. Vert Village : Compte rendu annuel 2008 à la collectivité
  • Décisions modificatives au budget primitif 2009
  • Tarifs des encarts publicitaires 2010/2011 dans "Autour de la Motte"

ADMINISTRATIF

  • Inauguration d’Espace Evasion : tarifs des entrées
  • SIAEP : rapport d’activités 2008
  • Vœu pour le maintien du service public de la Poste

PERSONNEL

  • Ratio promus promouvables : complément à la délibération du 8 novembre 2007

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner 
10/09/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Règlement d’utilisation des salles à Espace Evasion
  • Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement
  • Approbation de l’adhésion du Syndicat Intercommunal d’Electricité au Syndicat Départemental d’Energie 35
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité
  • Adhésion de la commune au Syndicat Départemental d’Energie 35
  • Contrat d’aide à la maîtrise d’œuvre avec la DDE pour le règlement de publicité.

TRAVAUX

  • Choix de l’entreprise pour les travaux d’éclairage public
  • Demande de subvention pour les travaux d’éclairage public auprès du SDE
  • Demande de subvention auprès de Rennes Métropole pour les travaux de voirie rue Pierre Texier

FINANCES

  • Z.A.C. "Vert Village" : Compte rendu annuel à la collectivité

PERSONNEL

  • Modification de postes
  • Tableau des effectifs au 01/10/2009
  • Contrats Aidés : Signature d’une convention pour l’accueil d’une personne dans le cadre du dispositif Contrat d’Accompagnement vers l’Emploi passerelle

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner : AB 152, 9 clos de la Motte, AC72, 13 rue de la Fougerolle, AE 275 24 allée Jean Guéhenno
09/07/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Choix de l’aménageur pour la ZAC "Les Petits Prés"
  • Choix du fournisseur pour l'acquisition d'un tracteur

TRAVAUX

  • Avenants au marché de travaux d’Espace Evasion
  • Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre pour Espace Evasion
11/06/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Choix de l’entreprise pour la préparation et la fourniture de repas et de goûters au restaurant municipal
  • Tirage au sort des jurés d’assises 2010
  • Dissolution du Syndicat Intercommunal des Bureaux de la Trésorerie de Rennes Banlieue Est
  • Avenant à la convention avec les Francas pour le Club des Jeunes et le Centre de Loisirs Educatifs

PERSONNEL

  • Transformation d’un poste ATSEM 2e classe en ATSEM 1re classe
  • Tableau des effectifs

URBANISME

  • Extension du Droit de Préemption urbain
  • Convention avec Rennes Métropole pour la gestion du droit des sols

FINANCES

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Instauration d’une taxe sur les emplacements publicitaires fixes

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner
14/05/2009 - 20:30

ADMINISTRATIF

  • Choix de l’entreprise pour le mobilier de la bibliothèque
  • Avis sur l'enquête publique : Installation de réfrigération pour le pôle urgences du C.H.U. de Rennes

AFFAIRES CULTURELLES

  • Désherbage à la Bibliothèque Municipale
  • Dénomination des salles à Espace Evasion

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Retrait d’un emploi à l’école élémentaire à la rentrée scolaire 2009

FINANCES

  • Liste des marchés conclus en 2008

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
09/04/2009 (Toute la journée)

ADMINISTRATIF

  • Salon Régional de l'Aquarelle : Tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner
  • Mise en place d’un règlement local de publicité et élection des représentants du Conseil Municipal au groupe de travail
  • Convention des maires pour le climat

FINANCES

  • Emprunt pour les équipements communaux
  • Acquisition de propriété 16 rue de Rennes : Acquisition par Rennes Métropole

INFORMATIONS

  • Déclaration d'intention d'aliéner
26/03/2009 (Toute la journée)

FINANCES

  • Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2008
  • Vote des taux d'imposition 2009 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Non Bâtie, Taxe Foncière Bâtie
  • Budget Primitif 2009 de la commune (sections de Fonctionnement et d'Investissement)
  • Emprunt pour les équipements communaux
  • Subvention à la crèche Calinou, BTP formation 35 et Bretagne Pologne
  • Subvention aux Francas

INFORMATIONS

  • Honorariat
  • Droit de préemption urbain
     
12/03/2009 (Toute la journée)

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2008
  • Approbation du Compte de Gestion 2008 de la commune
  • Affectation du résultat 2008
  • Remboursement anticipé du FCTVA

ADMINISTRATIF

  • Approbation du dossier de consultation pour le renouvellement du marché de restauration scolaire
  • Convention de désherbage thermique avec E.P.I.

INTERCOMMUNALITE

  • SYRENOR : rapport d'activités 2007

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
26/02/2009 (Toute la journée)

FINANCES

  • Crédits scolaires 2009/2010 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2009/2010
  • Crédits scolaires 2009/2010 à l'Ecole Privée Notre Dame
  • Attribution des subventions 2009 aux associations
  • Emprunt pour les équipements communaux
  • Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2009
  • Indemnité de conseil du trésorier par intérim

PERSONNEL COMMUNAL

  • Modification de postes
  • Tableau des effectifs au 1er janvier 2009

AFFAIRES CULTURELLES

  • Tarif du spectacle "C'est le printemps"

ADMINISTRATIF

  • Espace Evasion :
    • Avenant n° 1 société EIFFAGE
    • Avenant n° 1 entreprise SOPEC
    • Avenant n° 1 entreprise ELCOM
  • Agence Locale de l'Energie : convention d'adhésion au Conseil Energie Partagé
  • Z.A.C. "Les Petits Près" : modification de la composition de la commission spécifique
  • Balayage des rues : convention avec Véolia

INTERCOMMUNALITE

  • S.I.A.R.N. : Rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité du service d'assainissement
  • Rennes Métropole : désignation des représentants de MONTGERMONT à la commission d'Evaluation des Charges Transférées

INFORMATION

  • Déclaration d'intention d'aliéner
  • Acquisition du matériel informatique pour la mairie et la bibliothèque
  • Syrenor : adhésion de la commune de Parthenay de Bretagne à la compétence "Lecture publique" et modification du règlement de la bibliothèque