Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
24/01/2019 - 20:30

FINANCES

  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Budget Principal 2019 – Ouverture anticipée de crédit d'investissement
  • Indemnité de gardiennage de l'église
  • A la découverte de notre patrimoine – 6e édition – Fixation des tarifs

MARCHÉS PUBLICS

  • Bâtiment périscolaire – Attribution des lots
  • Complexe Sportif de la Duchesse Anne - Création d'un nouveau court couvert de tennis et réfection du court existant - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre

RESSOURCES HUMAINES

  • Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine - Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel – Mise en concurrence des entreprises d'assurances
  • Frais de déplacement pour le personnel communal
  • Recrutement d'un vacataire pour la régie son et lumière

INFORMATION

  • Service accueil – population mairie
20/12/2018 - 20:30

FINANCES

  • Aiguillon Construction - Garantie d'emprunt
  • Vente de la parcelle AE 324 d'une superficie de 452 m² à Bâtiment CFA Bretagne
  • AD'AP - Demande de subvention au titre de la DETR

MARCHÉ PUBLIC

  • Marché bâtiment périscolaire – Attribution des lots

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Equipement aquatique intercommunal – AQUA OUEST – Avis sur le mode opératoire
  • Protocole d'accord d'ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2019

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d'un poste d'adjoint technique territorial
  • Modification du temps de travail de deux postes d'adjoint technique territorial

INTERCOMMUNALITÉ

  • SDE 35 – Retrait du groupement de commandes de fourniture d'électricité porté par le SDE 35 et du groupement de commandes d'énergie porté (gaz) par le SDE 22 et adhésion au groupement de commandes de fourniture d'énergie crée par le SDE 35
  • SDE 35 – Rapport d'activité 2017
  • Rapport annuel 2017 sur le Prix et la Qualité des Services d'eau potable de la Collectivité Eau du Bassin Rennais
08/11/2018 - 20:30

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2017
  • Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Rapport d'activité 2017
  • Rennes Métropole – Rapport d'activités et de développement durable – Année 2017

FINANCES

  • Prime de fin d'année
  • Tarifs communaux 2019
  • BP 2018 - Décision Modificative n° 2
  • Fixation de la rémunération des agents recenseurs

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Acquisition terrain école Privée Notre Dame
  • Marché hebdomadaire – Avenant au règlement

PERSONNEL

  • Avancement de grade
11/10/2018 - 20:30

Installation d'un nouveau Conseiller municipal

ALEC – Bilan énergétique 2017 du patrimoine communal – Présentation par M. DOS SANTOS

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Délégations des adjoints et des conseillers délégués – nouvelle répartition des missions
  • Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
  • Election d'un délégué suppléant auprès du Syndicat du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet (B.V.I.I.)
  • Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du C.C.A.S.
  • Nomination d'un représentant titulaire à l'association "Les Chenus"
  • Nomination d'un représentant suppléant à Santé Nord
  • omination d'un délégué titulaire au Syrenor – Compétence Attribution places structures
  • Composition de la commission Finances
  • SIVU AQUA OUEST – Désignation de 3 délégués titulaires et de 3 délégués suppléants
  • Règlement du Salon de l'Aquarelle

MARCHÉS PUBLICS

  • Assurances – Lancement de la consultation
  • Bâtiment périscolaire – Lancement de la consultation
  • Multi-accueil – Avenants au marché

FINANCES

  • Décision Modificative n° 1
  • Admission en non-valeur de créances

INTERCOMMUNALITÉ

  • Avis sur le projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial de Rennes Métropole
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert à Rennes Métropole de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2017

INFORMATIONS

  • Abri Détente
  • Site Internet
  • PLUI
  • Fibre optique
  • PLUI
06/09/2018 - 20:30

Présentation de l'opération "Participation citoyenne" par l'Adjudant Le Bourdon de la Gendarmerie de Pacé.

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES

  • Délégations des adjoints et des conseillers délégués – nouvelle répartition des missions
  • Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers délégués
  • Prise en charge des frais d'inscription, de déplacement et d'hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales
  • Restauration scolaire – Avenant n° 13 – Convention avec la Maison de la Consommation de l'Environnement – Intervention d'une diététicienne
  • A la découverte de notre patrimoine – 5e édition - Fixation des tarifs

URBANISME

  • Abri Détente : Attribution du marché

INFORMATIONS

  • Modification révision des listes électorales
  • Lancement de la saison culturelle : vendredi 21 septembre 2018
  • Site internet – Choix du prestataire
  • Point sur la rentrée scolaire
  • Personnel communal (départs – recrutements – mutations)
  • Equipement aquatique : SIVU AQUA OUEST
  • Rennes Métropole – Désaffiliation au Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine
14/06/2018 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés :
    • Compte rendu annuel à la collectivité 2017
    • Avenant n° 2 à la concession d'aménagement

ÉQUIPEMENT AQUATIQUE

  • Equipement aquatique intercommunal – Demande de création du SIVU AQUA OUEST – Avis sur les statuts – Adhésion au projet

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Schéma de mutualisation – Avis du Conseil Municipal

FINANCES

  • Convention pour la participation des communes au fonctionnement d'une Classe d'Intégration Scolaire (CLIS)
  • Vente d'une partie de la parcelle AE 53 – Rosenthal

PERSONNEL

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière des assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Médiathèque – Désherbage annuel
  • Règlement du Marché de Noël

INFORMATION

  • Permanence accueil mairie du samedi matin

 

14/05/2018 - 18:30

MARCHÉ PUBLIC

  • Ravalement extérieur des murs en enduit des métairies Est et Ouest – Attribution du marché
  • Transformation de la halte-garderie en multi accueil – Attribution du marché

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements et de la libre circulation des données à caractère personnel (RGPD) avec le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine

INFORMATION

  • Rennes Métropole – Organisme de Foncier Solidaire (OFS)

 

19/04/2018 - 20:30

FINANCES

  • Les Francas - Aide financière complémentaire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Validation intervention archiviste
  • Projet de raccordement en fibre optique des bâtiments communaux – Rennes Métropole Télécom
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2019

PERSONNEL

  • Emplois occasionnels

INFORMATIONS

  • PLUI
  • PCAET
29/03/2018 - 20:30

FINANCES

  • Taux d’imposition pour 2018 – Approbation des taux
  • Approbation du budget du Budget Primitif 2018
  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Salon de l'Aquarelle 2018 - Tarifs 2018 et prix décernés
  • ALEC – Renouvellement convention d'adhésion CEP (Conseil d'Energie Partagé)

MARCHÉS PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2017
  • Bâtiments Métairies Est et Ouest - Réfection du crépi – Lancement consultation
  • Abri Détente – Lancement consultation

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet
  • Tableau des effectifs au 1er avril 2018

INTERCOMMUNALITÉ

  • SYRENOR – Rapport d'activité 2017

INFORMATIONS

  • Marchés publics à venir
15/03/2018 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2017
  • Approbation du Compte de Gestion 2017
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2017

URBANISME

  • Bâtiment périscolaire : validation du projet
  • Bâtiment multi-accueil : validation du projet

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • ASPANORD - Avenant au bail de location des locaux rue Marin Marie

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Transfert de compétences – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

INFORMATIONS

  • Dispositif "Argent de Poche"
  • Comité de secteur
  • Plan de Déplacement Urbain
  • Dates des prochains conseils municipaux