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09/02/2012 |
ADMINISTRATIF
- Z.A.C. "Vert Village" : compte rendu annuel à la Collectivité
- Z.A.C. "Les Petits Prés" : déclaration de projet
- Renouvellement des contrats d’entretien des photocopieurs
- Renouvellement du contrat de suivi des progiciels
- Renouvellement du contrat d'entretien du lave-vaisselle au restaurant municipal
FINANCES
- Crédits scolaires 2012 aux écoles publiques Gérard Philipe
- Crédits scolaires 2012 à l'école privée Notre Dame
- Convention du contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame pour l'exercice 2012
- Attribution des subventions 2012 aux associations
- Liste des biens meubles d'un montant unitaire inférieur à 500 € en investissement pour 2012
- Liste des marchés conclus en 2011
- Rénovation énergétique de l’école élémentaire : attribution des lots
- Demande de subvention pour l'achat d'horloges astronomiques près du Syndicat Départemental d'Energie
AFFAIRES CULTURELLES
- Demande de subvention auprès du Conseil Général d’Ille et Vilaine pour le Salon de l’Aquarelle Edition 2012
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner :
- AH n° 29, 2 rue des Chênes
- AH n° 122, 1 rue de la Belle Epine
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12/01/2012 |
ADMINISTRATIF
- Bilan de la Z.A.C. "Vert Village"
- Renouvellement du contrat de maintenance du standard téléphonique de la Mairie
- Modifications des régies de recettes
- Marché "rénovation énergétique" : constitution de la commission d'ouverture des plis
PERSONNEL
- Tableau des effectifs au 01/01/2012
- Création d'un poste d'attaché territorial au 01/02/2012
- Régime indemnitaire lié au poste de Directeur Général des Services
- Création des emplois saisonniers d'été
FINANCES
- Demande de subvention pour la "rénovation énergétique de l'école élémentaire Gérard Philipe"
- Tarifs des entrées soirée "Montgermontais d’ici et d’ailleurs"
INTERCOMMUNALITE
- Rennes Métropole : rapport d'activité 2010 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers
- Rennes Métropole : rapport d'activité 2010
- SYRENOR : rapport d'activité 2010
INFORMATION
- D.I.A. :
- AD 26 10 Clos de la Pierre ;
- AE 104 rue de Coupigné ;
- AI 122 9 et 11 rue Edison ;
- AC 328 et AC 329 20 rue Pierre Texier.
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08/12/2011 |
Ouverture de séance : Présentation du projet de la ligne B du Métro par Monsieur JOUHIER, Vice-président de Rennes Métropole
INTERCOMMUNALITE
- Avis du Conseil Municipal sur l'extension du périmètre de la Communauté d’agglomération Rennes Métropole à la commune de LAILLE
- Rapport d’activité Rennes Métropole 2010 du service de collecte et de traitement des déchets ménagers
- Adhésion de la commune de PARTHENAY DE BRETAGNE à la compétence optionnelle "Matériel Intercommunal" du SYRENOR
- Convention avec le SYRENOR évaluant le coût des charges communales liées à la halte-garderie
- Equipement aquatique :
- projet de la commune de SAINT GREGOIRE
- maintien du projet de secteur
PERSONNEL
- Mise à disposition de personnel communal au Centre Communal d’Action Sociale
- Document Unique : mission avec le C.D.G. 35 et demande de subvention
ADMINISTRATIF
- Bilan de la Z.A.C. "Vert Village"
- Choix de l’entreprise chargée de la fourniture et la livraison de chaises pour Espace Evasion
- Barème aide classes transplantées
- Renouvellement du contrat de maintenance des ordinateurs
- Renouvellement du contrat de maintenance des centrales de détection intrusion
- Contrat Enfance Jeunesse
- Régie "cartes postales" : mise en vente des cartes du Salon de l'Aquarelle
FINANCES
- Terrain de football en gazon synthétique stade Emile Chevalier : avenant SPIE
- Décision modificative
- Tarifs 2012
INFORMATION
- Déclaration d’intention d’aliéner : section cadastrée AC 3 rue Michel Gérard, lieu-dit "La Fougerolle"
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10/11/2011 |
INTERCOMMUNALITE
- Présentation du projet d’actualisation du projet communautaire de Rennes Métropole.
FINANCES
- Choix de l'entreprise chargée de la fourniture et la livraison de chaises pour "Espace Evasion"
- Conventionnement avec les Francas pour l’achat de matériel subventionné par la Caisse d’Allocations Familiales
- Demande de subventions pour l’achat d’horloges astronomiques près du Syndicat Départemental d’Energie 35
ADMINISTRATIF
- Ecole élémentaire Gérard Philipe – approbation du D.C.E. pour les travaux de rénovation énergétique
- Avenant au contrat de vérification technique des équipements (portes automatiques pour la Mairie et pour Espace Evasion)
- Désherbage à la médiathèque municipale
- Choix du cabinet d’assurances
- Rapport d’activités 2010 S.I.A.R.N.
- Rapport d’activité 2010 Rennes Métropole – prix et qualité du service public d’élimination des déchets
URBANISME
- Fixation des taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
PERSONNEL
- Primes de fin d'année pour le personnel titulaire et stagiaire
- Primes de fin d'année pour le personnel non titulaire
- Transformation d’un poste de rédacteur chef en adjoint administratif territorial de 1re classe
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner :
- AE 271 (5 allée Pierre Mendès France)
- AH 206 (4 allée du Parc)
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13/10/2011 |
Ouverture de séance : présentation du projet d’actualisation du projet communautaire de Rennes Métropole.
INTERCOMMUNALITE
- Avenant à la convention de contractualisation P.L.H.
- Rapport d’activités 2010 S.I.A.R.N.
- Rapport d’activités 2010 de l’Observatoire de l’Environnement du Canton de Betton
ADMINISTRATIF
- Prolongement du contrat avec l’imprimeur pour la réalisation de l’"Autour de la Motte" et du "Guide pratique"
- Fixation des montants des encarts publicitaires insérés sur le bulletin municipal
- Prise en charge des frais d’inscription et de déplacement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Locales
- Maintien de la commune de MONTGERMONT comme lieu d’enregistrement départemental de la demande de logement social
- Acceptation du don d’un épis de faîtage
URBANISME
- Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière
FINANCES
- Paiement des frais de déplacement des artistes du spectacle "Evasion en Chansons"
- Tarifs des entrées "Evasion en Chansons"
MARCHES PUBLICS
- Avenant au marché de l'entreprise Module Création pour la pose d’un auvent sur le bâtiment modulaire vestiaire au terrain de football Stade Emile Chevalier
VŒUX
- Maintien du taux de cotisation au CNFPT
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner : section AB 157 ; 31 rue de la Motte
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08/09/2011 |
Ouverture de séance : présentation de l’audit "Communication" qui s’est déroulé entre le 26 avril et le 24 juin.
ADMINISTRATIF
- Avenant à la convention avec la Maison de la Consommation et de l’Environnement
FINANCES
- Budget 2011 Décision Modificative : intégration d’une annexe "état de la dette" au budget primitif
- Acceptation de recette provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière et engagement de faire exécuter les travaux
- Emprunt pour la réalisation du terrain de football en gazon synthétique
URBANISME
- Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 1 – secteur de Coupigné
- Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 2 – secteur de la Rébunière
- Approbation révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme n° 3 – secteur du 27 rue Michel Gérard
PERSONNEL
- Modification du temps de travail d'un poste d’ATSEM 1re classe temps non complet
- Modification du temps de travail d'un poste d’adjoint technique territorial 2e classe temps non complet
- Tableau des effectifs au 1er septembre 2011
TRAVAUX
- Avenant au marché de l'entreprise PMC Etudes pour la maîtrise d’œuvre terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier
- Avenant au marché de l’entreprise SPARFEL pour le lot n° 1 - sols sportifs travaux au terrain de football en gazon synthétique Stade Emile Chevalier
- Travaux de voirie 2011 : désignation du Maître d’Œuvre
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner : AC 24 (46, rue de la Fougerolle) ; AH 20 et 19p (2 et 4 rue de la Bégassière)
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07/07/2011 |
INTERCOMMUNALITE
- Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale
ADMINISTRATION
- Choix des critères pour l’acquisition des lots individuels dans la Z.A.C. "Les Petits Prés"
TRAVAUX
- Choix de l’entreprise pour la fourniture et la pose de bâtiments modulaires pour vestiaires au terrain de football E. Chevalier
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner :
- AB 125, 4, rue de la Motte
- AH 169 La Métrie
- AE 283, 3, allée Jean Guéhenno
- AH 50, 9, rue Jean Jaurès
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16/06/2011 |
FINANCES
- Instauration d'une Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- Renouvellement de la ligne de trésorerie
TRAVAUX
- Choix de la maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments scolaires
- Choix de l'entreprise chargée du contrôle et de l'entretien des dispositifs de lutte contre l'incendie
ADMINISTRATION
- Modifications du règlement du restaurant municipal
INFORMATION
- Déclarations d'intention d'aliéner : sections AC 77 et AC 78
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12/05/2011 |
FINANCES
- Subvention exceptionnelle pour la commune de Sendaï
TRAVAUX
- Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour le terrain de foot en gazon synthétique
- Avenant au marché de l’entreprise Monvoisin pour le sas d’entrée de la mairie
- Avenant au marché de l’entreprise Lefevre pour les travaux de l’église
PERSONNEL
- Contrats aidés : signature d’une convention pour un C.A.E.
ADMINISTRATIF
- Choix du cabinet pour l’assistance renouvellement des contrats d’assurance
- Rennes Métropole : modification des compétences
- Jurés d’assises 2012
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner
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14/04/2011 |
FINANCES
- Affectation du résultat de fonctionnement 2010
- Vote des taux d'imposition 2011 : Taxe d'Habitation, Taxe Foncière Non Bâtie, Taxe Foncière Bâtie
- Budget Primitif 2011 de la commune : section de Fonctionnement et section d'Investissement
ADMINISTARTIF
- Salon Régional de l'Aquarelle : Tarif des affiches, livrets et cartes postales, prix à décerner
INFORMATION
- Déclarations d’intention d’aliéner
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