Conseils municipaux

Cette page présente les ordres du jour ainsi que les comptes rendus succints des conseils municipaux qui ont déjà eu lieu.
Attention : seul le registre des délibérations consultable en mairie fait foi.

Date Ordre du jour Compte-rendu
14/05/2018 - 18:30

MARCHÉ PUBLIC

  • Ravalement extérieur des murs en enduit des métairies Est et Ouest – Attribution du marché
  • Transformation de la halte-garderie en multi accueil – Attribution du marché

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements et de la libre circulation des données à caractère personnel (RGPD) avec le Centre de Gestion d'Ille-et-Vilaine

INFORMATION

  • Rennes Métropole – Organisme de Foncier Solidaire (OFS)

 

19/04/2018 - 20:30

FINANCES

  • Les Francas - Aide financière complémentaire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Validation intervention archiviste
  • Projet de raccordement en fibre optique des bâtiments communaux – Rennes Métropole Télécom
  • Tirage au sort des jurés d'assises 2019

PERSONNEL

  • Emplois occasionnels

INFORMATIONS

  • PLUI
  • PCAET
29/03/2018 - 20:30

FINANCES

  • Taux d’imposition pour 2018 – Approbation des taux
  • Approbation du budget du Budget Primitif 2018
  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Salon de l'Aquarelle 2018 - Tarifs 2018 et prix décernés
  • ALEC – Renouvellement convention d'adhésion CEP (Conseil d'Energie Partagé)

MARCHÉS PUBLICS

  • Liste des marchés conclus en 2017
  • Bâtiments Métairies Est et Ouest - Réfection du crépi – Lancement consultation
  • Abri Détente – Lancement consultation

PERSONNEL

  • Avancements de grade
  • Modification du temps de travail d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet
  • Tableau des effectifs au 1er avril 2018

INTERCOMMUNALITÉ

  • SYRENOR – Rapport d'activité 2017

INFORMATIONS

  • Marchés publics à venir
15/03/2018 - 20:30

FINANCES

  • Approbation du Compte Administratif 2017
  • Approbation du Compte de Gestion 2017
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2017

URBANISME

  • Bâtiment périscolaire : validation du projet
  • Bâtiment multi-accueil : validation du projet

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • ASPANORD - Avenant au bail de location des locaux rue Marin Marie

INTERCOMMUNALITÉ

  • Rennes Métropole – Transfert de compétences – Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

INFORMATIONS

  • Dispositif "Argent de Poche"
  • Comité de secteur
  • Plan de Déplacement Urbain
  • Dates des prochains conseils municipaux
08/02/2018 - 20:30

FINANCES

  • Attribution des subventions 2018 aux associations
  • Crédits scolaires 2018 aux écoles publiques Gérard Philipe
  • Crédits scolaires 2018 à l’école privée Notre Dame
  • Contrat d'association école Privée Notre Dame - Avenant
  • Classes transplantées
  • Adhésion au dispositif REGATE (Rennes Groupement Achat Territorial)

INTERCOMMUNALITÉ - URBANISME

  • Bâtiment périscolaire – Validation du projet
  • Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) :
    - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
    - Débat sur l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)

PERSONNEL

  • Suppression d'un poste d'adjoint d'animation et création d'un poste d'animateur territorial principal de 2e classe
23/01/2018 - 20:30

 

Présentation des projets "Cap à Cité"

FINANCES

  • Débat d'Orientation Budgétaire
  • Mesures budgétaires suite au débat d'orientation budgétaire : ¡ Facturation des TAP . Suppression de I'exonération de la Taxe Foncière . Limitation de la subvention versée à l'école privée Notre Dame pour les enfants âgés de deux ans*
  • Bâtiment périscolaire : . Présentation du projet . Demande de subventions
  • Multi-accueil : . Présentation du projet
  • Demande de subventions
  • Indemnité de gardiennage de l'église
  • Vente d'une partie de la parcelle AE 53 - Rosenthal

INTERCOMMUNALITÉ

  • BVII - Validation de I'inventaire des zones humides

 

14/12/2017 - 20:30

FINANCES

  • Tarifs municipaux 2018
  • A la découverte des Manoirs – 4e édition - Fixation des tarifs
  • Attribution d'une subvention exceptionnelle voyage enfant en inclusion scolaire

INFORMATIONS

  • Eco-pâturage
  • Multi-accueil
  • Tablettes numériques pour l'école élémentaire
  • TAP : résultats de l'enquête
  • Maison Helena :
    • Subvention pour le poste de coordinateur
    • Livraison des locaux et des logements
  • Dates cérémonies vœux 2018
09/11/2017 - 20:30

DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC – Bilan énergétique 2016 du patrimoine communal – Présentation de M. DOS SANTOS
  • Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) - Plan d'Actions Energie 2017-2020

INTERCOMMUNALITÉ

  • Syndicat mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Rapport d'activité 2016
  • Syndicat mixte du Bassin Versant de l'Ille et de l'Illet – Modification des statuts
  • Transfert de propriété des biens et droits à caractères mobiliers et immobiliers relatifs aux compétences "Création, aménagement et entretien de voirie", "Parcs et stationnement" et "Eaux pluviales" à Rennes Métropole
  • Médiathèque – Tarifs 2018

FINANCES

  • Mise en non-valeur de créances éteintes
  • Primes de fin d'année 2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Boulodrome – Dépôt du Permis de Construire
  • Protocole d'accord ouvertures exceptionnelles des commerces les dimanches et jours fériés pour l'année 2018
  • Médiathèque – Désherbage complémentaire

INFORMATIONS

  • Multi-accueil
  • Rennes Métropole – Voirie : nouveaux radars
12/10/2017 - 20:30

URBANISME

  • ZAC Les Petits Prés – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2016

ADMINISTRATION GÉNÉRALE-INTERCOMMUNALITÉ

  • onvention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Rennes Métropole - Rapport d'activités et de développement durable – Année 2016
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2016

FINANCES

  • Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les antilles françaises suite à l'ouragan Irma

INFORMATIONS

  • Rennes Métropole – Plan de lutte contre les discriminations
  • Logement social : Vœu du Conseil de Rennes Métropole
  • Rennes Métropole – "REGATE" – Dispositif métropolitain d'achats centralisés
  • Renouvellement contrat de maintenance des portes automatiques
  • Contrats assurance
  • Maison Helena – Recrutement du coordinateur
07/09/2017 - 20:30

FINANCES

  • Budget 2017 - Décision Modificative
  • Restauration scolaire – Avenant n° 12 – Convention avec la Maison de la Consommation de l'Environnement – Intervention d'une diététicienne
  • Convention de participation au fonctionnement d'une Classe d'Intégration Scolaire (CLIS)
  • Prise en charge des frais d'inscription, de déplacement et d'hébergement au Congrès des Maires et au Salon des Maires et des Collectivités Territoriales

PERSONNEL COMMUNAL

  • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière technique
  • Suppression d'un poste d'Attaché Territorial
  • Création d'un poste d'Attaché Territorial Principal