Conseil municipal du 8 octobre

Date: 
08/10/2015 - 20:30 - 22:30
Ordre du jour: 

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • ALEC : Bilan Energétique 2014 du Patrimoine Communal

INTERCOMMUNALITE

  • Rennes Métropole – Attribution de Compensation définitive suite au transfert des compétences Voirie – Eclairage public – Urbanisme au 1er janvier 2015
  • Sécurité et salubrité publiques - Fourrière animale - Marché de prestations de services - Groupement de commandes entre les communes de Rennes Métropole - Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes
  • Rennes Métropole – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets

PATRIMOINE LOCAL

  • Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP)

FINANCES/MARCHES PUBLICS

  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe – Avenants au marché
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe - Marché complémentaire lot "Chauffage"
  • Rénovation Energétique de l’école maternelle Gérard Philipe - Attribution du lot "Peinture"
  • Aménagement de sécurité de la rue Paumier : Subvention au titre des amendes de police

PERSONNEL COMMUNAL

  • Assurance des risques statutaires : Groupement de commande avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d'Ille et Vilaine

ADMINISTRATION GENERALE

  • Portail "Familles" – Choix du logiciel et du matériel
  • Règlement du Marché de Noël

INFORMATION

  • Stratégie financière 2015 de Rennes Métropole : Maintien des taux d'imposition locale 2015 en 2016